Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 22309 posée par M. Alain Journet

    Conditions de fonctionnement des juridictions dans le Gard

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12221 posée par M. Alain Journet

    Avenir du fret SNCF

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00475 posée par M. Alain Journet

    Fonctionnement du service public postal

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00581 posée par M. Alain Journet

    Dépistage et traitement de l'hémochromatose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26223 posée par M. Alain Journet

    Développement des " rave-party " dans le département du Gard

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte