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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

1. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Mine de la montagne d'Or en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   02/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

   Offre de soins en allergologie

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   09/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 18490 posée par Mme Chantal Jouanno

   Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 0598G posée par Mme Chantal Jouanno

   Crédits budgétaires alloués à l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 18297 posée par Mme Chantal Jouanno

   Chiffres de l'utilisation des néonicotinoïdes dans l'agriculture française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/10/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 11728 posée par Mme Chantal Jouanno

   Application de la loi n° 2013-316 du 16 avril 2013 relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte

   La question est caduque

   22/05/2014

   Pertinence