Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 16550 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15081 posée par M. Daniel Chasseing

    Journée commémorative du 18 juin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15753 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12384 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12035 posée par M. Yvon Collin

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 33541 posée par M. Michel Doublet

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible