Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0722S posée par M. Daniel Reiner
Accueil d'enfants handicapés dans les institutions spécialisées en France et en Belgique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 18889 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 17043 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00916 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction de la vitesse des TER en Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 00922 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 39379 posée par Mme Évelyne Didier
Situation du lycée professionnel de Jarny
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39385 posée par Mme Évelyne Didier
Situation au lycée Jean-Zay et au lycée professionnel de Jarny
La question est caduque
Pertinence