Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes

    Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02218 posée par M. Pascal Savoldelli

    Travailleurs sans-papier de l'agence Chronopost à Alfortville

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18774 posée par M. Pascal Savoldelli

    Avenir du train Perpignan-Rungis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12076 posée par M. Cyril Pellevat

    Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25417 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir des centres de protection maternelle et infantile dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23465 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Déconventionnement de l'association Les Héliades par la DRAC

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0340S posée par M. Roland Muzeau

    Abandon de Thales Gennevilliers par sa direction

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 39809 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan d'une simulation de catastrophe industrielle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35874 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité des sites industriels à risques dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Faible