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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0038C posée par M. Marcel Deneux
Les énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05897 posée par M. Marcel Deneux
Essor des pratiques de collecte directe et de valorisation des huiles alimentaires usagées aux fins de substitut aux carburants autorisés pour les véhicules à moteur
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14397 posée par M. Marcel Deneux
Commission consultative pour la production de carburants de substitution
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 11193 posée par M. Marcel Deneux
Incitation à l'utilisation des bio-produits
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14908 posée par M. Marcel Deneux
Missions respectives de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES) et de l'Observatoire national du réchauffement climatique (ONERC)
La question est caduque
Pertinence