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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 06515 posée par M. Roland Courteau
Reconstruction de la caserne de Narbonne
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09687 posée par M. Michel Crucis
Publication de la liste des sections d'autoroutes concédées
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15965 posée par M. Bernard Charles Hugo
Construction de l'autoroute A 7 bis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22476 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Adaptation du contrôle aérien aux exigences du marché unique des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00456 posée par M. André Jourdain
Règlement par l'Etat d'une créance due au centre hospitalier spécialisé de Dole (Jura)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23358 posée par M. André Jourdain
Règlement par l'Etat d'une créance due au centre hospitalier spécialisé de Dole (Jura)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22023 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Fiscalité de l'activité de restauration des foyers de jeunes travailleurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11800 posée par M. Gilbert Barbier
Règles de facturation des interventions des services d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0664S posée par M. Gilbert Barbier
Sectionnement électoral
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10173 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Clinique des anticoagulants de Dole
La question est caduque
Pertinence