Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10799 posée par M. Jean Grandon

    Assujettissement des sportifs à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10347 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Difficultés des clubs sportifs face aux cotisations sociales dues au titre d'activités rémunérées liées au sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10388 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Nouvelles règles de calcul des cotisations sociales dues au titre d'activités liées au sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06750 posée par M. Gérard Miquel

    Assujettissement des primes versées aux cyclistes au régime général des cotisations de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06549 posée par M. Jean Bernadaux

    Régime social des sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

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