Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20644 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Suppression d'emplois dans le secteur des télécommunications à Marseille

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01801 posée par M. André Vallet

    Situation du secteur du raffinage pétrolier dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20373 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conseil supérieur de la sécurité et de l'information nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28620 posée par M. Jean Francou

    Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation

    La question est caduque

    Pertinence Forte