Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer

    Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05261 posée par M. Claude Biwer

    Pérennité des missions de l'inspection académique de la Meuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04902 posée par M. Claude Biwer

    Obligation des communes de résidence en matière de financement des écoles privées extérieures

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04146 posée par M. Claude Biwer

    Pérennité des missions de l'inspection académique de la Meuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03316 posée par M. Claude Biwer

    Responsabilité de la commune et du maire dans le cadre du service minimum d'accueil à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0610S posée par M. Claude Biwer

    Mise en place des réseaux d'écoles dans les zones rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 39678 posée par M. Claude Biwer

    Conditions d'organisation des élections concernant le renouvellement triennal des représentants des personnels du ministère

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 38194 posée par M. Claude Biwer

    Ouverture d'une licence professionnelle en management de la production et logistique interne à l'IUT de Verdun

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 36971 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des directeurs d'écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte