Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer
Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 0157S posée par M. Claude Biwer
Mode de fonctionnement des commissions départementales intervenant en matière de sécurité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 01985 posée par M. Claude Biwer
Renouvellement pour 2008 des contrats d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 08479 posée par M. Claude Biwer
Conséquences de la diffusion du Bulletin départemental de l'éducation nationale exclusivement par Internet dans la Meuse
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence