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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 06872 posée par M. Jean Bizet
Conditions de mise en oeuvre des mesures d'amélioration de la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0374S posée par M. Jean Bizet
Réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 02475 posée par M. Roland Courteau
Développement des énergies marines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 21921 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Manque de place en instituts médico-éducatifs dans le Cotentin
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 14517 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Gestion des droits de pêche
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence