Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00855 posée par M. Gérard Bailly

    Rôle des gestionnaires forestiers professionnels dans la gestion des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22043 posée par M. Gérard Bailly

    Appellations forestières et origine contrôlée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21852 posée par M. Gérard Bailly

    Conditions et calendrier de la certification phytosanitaire pour l'exportation des grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21853 posée par M. Gérard Bailly

    Traitement pour l'exportation des grumes de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13409 posée par M. Gérard Bailly

    Menaces sur les scieries françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26793 posée par M. Gérard Bailly

    Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25774 posée par M. Gérard Bailly

    Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

    La question est caduque

    Pertinence Forte