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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 1915G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Défense, évolution de la menace, questions posées à la France par la situation iranienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1839G posée par M. Christian Cambon

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22323 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique vaccinale dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1630G posée par M. Richard Yung

    Relations avec les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1371S posée par M. Laurent Lafon

    Implantation de logements modulaires par l'État sur les emprises de la voie de desserte orientale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18501 posée par M. Laurent Lafon

    Implantation de logements modulaires à Chennevières-sur-Marne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Fermeture de maternités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12902 posée par M. Roland Muzeau

    Projet TGV Massy - Valenton augmentant les nuisances à Antony

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10979 posée par Mme Françoise Seligmann

    Dégradation de la cité du " Grand L " à Antony (Hauts-de-Seine)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte