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621 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 587 trouvées
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Question n° 0903G posée par Mme Anne-Marie Nédélec
Sommet Choose France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10410 posée par Mme Anne-Marie Nédélec
Carte scolaire en ruralité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot
Zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 22930 posée par Mme Véronique Guillotin
Véhicules autonomes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 10409 posée par Mme Anne-Marie Nédélec
Position de la France et de l'Union européenne sur l'évolution du conflit en Ukraine
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14338 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Suites données au rapport sur le fonctionnement des mesures de protection
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12760 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Délais de délivrance du titre de permis de conduire international
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12728 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Escroquerie à la TVA intracommunautaire sur les véhicules d'occasion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12729 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire.
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence