Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 15936 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Besoins de financements des entreprises du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 02843 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Augmentation du capital d'un PEA

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. André Vallini

Pôles de compétitivité

Réponse du Ministère chargé du budget

06/12/2012
Pertinence
Question n° 01734 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Développement de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/09/2012
Pertinence
Question n° 23767 posée par M. Louis Souvet

Développement des PME à forte croissance sur le territoire français

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

29/06/2006
Pertinence