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489 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 399 trouvées
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Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 25581 posée par M. Philippe Paul
Pérennisation du dispositif net wage
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 1856S posée par M. Pascal Martin
Spécificité des bacs fluviaux à passager et droit de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 23156 posée par M. Philippe Paul
Pérennisation du dispositif net wage
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 23020 posée par Mme Céline Brulin
Mise en place du dispositif « netwage »
Réponse du Ministère de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 23665 posée par Mme Vivette Lopez
Fret maritime
La question est caduque
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Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann
Exportation des animaux par voie maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17100 posée par Mme Claudine Kauffmann
Mesures annoncées en janvier 2020 par le ministre de l'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00214 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.