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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 0121G posée par M. Henri Revol
Bilan de la première année du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0135S posée par M. Henri Revol
Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0058G posée par M. Henri Revol
Le projet Galiléo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0645G posée par M. Henri Revol
Fusion Gaz de France-Suez
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 0481G posée par M. Henri Revol
Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 01290 posée par M. Henri Revol
Difficultés de trésorerie des entreprises d'insertion et lenteur des services de l'Etat
La question est caduque
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Question n° 36085 posée par M. Henri Revol
Difficultés de mise en oeuvre de la réduction du temps de travail dans le secteur de la boulangerie artisanale
La question est caduque
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Question n° 35069 posée par M. Henri Revol
Difficultés de trésorerie des entreprises d'insertion et lenteur des services de l'Etat
La question est caduque
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Question n° 21245 posée par M. Henri Revol
Création d'un office franco-roumain de la jeunesse
La question est caduque
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Question n° 0477S posée par M. Henri Revol
Avenir du TGV dit Rhin-Rhône
La question a été retirée