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816 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 692 trouvées
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Question n° 21358 posée par M. Daniel Percheron
Modalités de remboursement des médicaments contre le cancer
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 21361 posée par M. Daniel Percheron
Avenir de la sidérurgie européenne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
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Question n° 21362 posée par M. Daniel Percheron
Évolution du service restauration de la compagnie Air France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 20479 posée par M. Daniel Percheron
Situation paradoxale des agriculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20109 posée par M. Daniel Percheron
Dégressivité des indemnités chômage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 21360 posée par M. Daniel Percheron
Dentellières de Calais
La question est caduque
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Question n° 20474 posée par M. Daniel Percheron
Financement des équipements culturels
La question est caduque
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Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron
Appels à projets de l'IDEX
La question est caduque
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Question n° 20170 posée par M. Daniel Percheron
Écoutes téléphoniques d'une grande entreprise publique
La question est caduque
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Question n° 14751 posée par M. Daniel Percheron
Entreprises de l'économie collaborative
La question est caduque