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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 389 trouvées
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Question n° 0011A posée par M. Jacques Valade
Expérimentation de gratuité des musées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 22778 posée par M. Jacques Valade
Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 22307 posée par M. Jacques Valade
Avenir des mutuelles de la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
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Question n° 22308 posée par M. Jacques Valade
Avoir fiscal destiné à promouvoir l'utilisation du GPL
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 22384 posée par M. Jacques Valade
Création d'un RSI et institution d'un ISU
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 35738 posée par M. Jacques Valade
Départ anticipé à la retraite des handicapés
La question est caduque
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Question n° 35292 posée par M. Jacques Valade
Préoccupations de la Mutuelle nationale des hospitaliers et des personnels de santé
La question est caduque
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Question n° 28710 posée par M. Jacques Valade
Prise en charge adaptée des autistes
La question est caduque
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Question n° 28711 posée par M. Jacques Valade
Situation des associations intermédiaires
La question est caduque
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Question n° 21281 posée par M. Jacques Valade
Prestations maladie des retraités du commerce et de l'artisanat
La question est caduque