Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05589 posée par M. Jean Louis Masson

    Ramassage scolaire et ouverture des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 22859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Difficultés d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 22262 posée par M. Thierry Repentin

    Difficultés d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 18646 posée par M. Michel Giraud

    Conséquences de la hausse du prix des carburants

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 02298 posée par M. Marc Boeuf

    Subvention de transport scolaire: réduction de la distance

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi

    Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0150A posée par M. Adrien Gouteyron

    Décentralisation de la gestion des établissements scolaires

    La question est caduque