Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 08214 posée par Mme Gisèle Printz

    Liste complémentaire des professeurs des écoles dans l'académie de Nancy-Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 07965 posée par M. Thierry Repentin

    Recrutement des professeurs des écoles dans l'académie de Grenoble : demande de réouverture de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 29667 posée par M. Emmanuel Hamel

    Facilités d'accès à la préparation de diplômes de haut niveau proposés aux professeurs des écoles et aux maîtres-formateurs

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 29675 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modifications apportées au concours de professeurs des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 29448 posée par M. Paul Dubrule

    Processus d'affectation des professeurs stagiaires

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20287 posée par M. Philippe Dallier

    Situation catastrophique de l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  2. Question n° 25964 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Affectation de professeurs des écoles dans le département de Haute-Savoie

    La question est caduque

  3. Question n° 15712 posée par M. Guy Poirieux

    Dotation instituteur

    La question est caduque