Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

    Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 0038A posée par M. Charles Revet

    Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 0641S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Financement du code ISPS

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  4. Question n° 0561S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir du trafic transManche et du Nord Cotentin

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  5. Question n° 0364S posée par M. Yves Coquelle

    Inquiétudes des autorités portuaires et des salariés du port de Calais

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud

    Stratégie nationale de relance portuaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 22663 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité sans concession dans nos ports français

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 20678 posée par M. Henri Collette

    SNCF: tarifs marchandises

    La question est caduque

  4. Question n° 14930 posée par M. Henri Collette

    SNCF: tarif marchandises et conséquences sur le trafic du port de Boulogne

    La question est caduque