Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 08266 posée par Mme Frédérique Espagnac
Acheminement de boues rouges radioactives dans le port de Bayonne
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 06389 posée par Mme Laurence Cohen
Rejets toxiques de l'usine Sanofi de Mourenx
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 22786 posée par M. Philippe Madrelle
Encadrement des pulvérisations de pesticides par grand vent
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin
Glyphosate et pollution des rivières comtoises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
-
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
-
Question n° 25500 posée par Mme Leila Aïchi
Présence de perturbateurs endocriniens dans l'eau
La question est caduque
-
Question n° 16688 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 14988 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.