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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01263 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une "boîte noire"
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque