Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 13676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fonctionnement de la maison des jeunes et de la culture de Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 09897 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subvention versée à la maison des jeunes et de la culture de Vire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 08942 posée par M. Jacques Machet

    Maisons des jeunes et de la culture

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 03134 posée par M. Marc Boeuf

    Fédérations des maisons des jeunes et de la culture

    Réponse du ministère : Sports

  5. Question n° 08440 posée par M. Paul Loridant

    Financement des postes d'animateurs des maisons de la culture

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

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