Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08841 posée par Mme Jacky Deromedi

    Visas Schengen des personnes résidant au Libéria

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 39016 posée par M. Daniel Soulage

    Situation au Liberia

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 38011 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation dans le nord du Liberia

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 35780 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des droits de l'homme en Afrique de l'Ouest

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français au Liberia

    Réponse du ministère : Action humanitaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09253 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation au Libéria

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.