Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1046 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 960 trouvées
-
Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero
Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 26136 posée par M. Pierre Perrin
Collectivités locales: service de sécurité lors de fêtes
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 26328 posée par Mme Brigitte Gros
Information des maires par la gendarmerie sur les accidents de la circulation
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 02269 posée par M. Francis Palmero
Situation des officiers de la police nationale
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 27414 posée par M. Jean Colin
Brigades antinuisances: statistiques des infractions
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 00235 posée par M. Serge Boucheny
Situation des gendarmes retraités et des veuves de militaires retraités
La question a été retirée
-
Question n° 02782 posée par M. Philippe Machefer
Retraites de la gendarmerie: revalorisation des majorations spéciales des pensions
La question a été retirée
-
Question n° 01095 posée par M. Francis Palmero
Revenu imposable: déductions
La question est caduque
-
Question n° 02509 posée par M. Pierre Salvi
Renforcement des moyens en personnel des unités de gendarmerie
La question est caduque
-
Question n° 02756 posée par M. Henri Caillavet
Brigades de gendarmerie: secrétariat
La question est caduque