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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre
Programme CLAIR
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano
Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
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Question n° 25236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré
La question est caduque
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Question n° 22633 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré
La question est caduque
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Question n° 02752 posée par M. René Régnault
Réforme de l'entrée en classe de seconde: conséquences
La question est caduque
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Question n° 90461 posée par M. Franck Sérusclat
Crédits affectés à l'académie de Lyon
La question est caduque