Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

    Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 17761 posée par Mme Catherine Deroche

    Représentation des collectivités au sein des filières de responsabilité élargie des producteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 02262 posée par M. René Chazelle

    Huiles usées: recyclage

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 01691 posée par M. Jean Cauchon

    Récupération des huiles usagées: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 32021 posée par M. Claude Fuzier

    Campagne pour la récupération du mercure

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02501 posée par M. Hubert D'Andigne

    Chauffage avec les huiles usées: interdiction

    La question est caduque

  2. Question n° 00047 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en matière de collecte et de recyclage des vieux papiers

    La question est caduque