Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01781 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conséquence du quatrième accord multifibres

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  2. Question n° 08451 posée par M. Roger Boileau

    Produits textiles: mesures pour limiter la pénétration étrangère

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 08171 posée par M. Pierre Schiele

    Produits textiles: pénétration étrangère

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 00953 posée par M. Pierre Schiele

    Produits textiles d'habillement: maintien du marquage d'origine au stade de la production

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 33188 posée par M. Albert Voilquin

    Exportations américaines vers la CEE: prix de "dumping"

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0236S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures destinées à maîtriser les importations textiles

    La question a été retirée

  2. Question n° 01696 posée par M. Pierre Schiele

    Textile: marquage d'origine

    La question est caduque

  3. Question n° 01190 posée par M. André Meric

    Situation des industries textiles (habillement)

    La question est caduque