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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

1. Question n° 08098 posée par Mme Danièle Pourtaud

   Enquête de " fin de scolarité au collège "

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   19/06/2003
2. Question n° 35479 posée par M. Emmanuel Hamel

   Orientation des élèves dès le cycle central du collège

   Réponse du ministère : Éducation

   04/10/2001
3. Question n° 10835 posée par M. Alain Dufaut

   Désengagement de l'Etat en matière de création de postes de personnels ATOS

   Réponse du ministère : Éducation

   17/09/1998
4. Question n° 05494 posée par M. Michel Rufin

   Composition du conseil d'administration des collèges

   Réponse du ministère : Intérieur

   15/01/1998
5. Question n° 02220 posée par M. Michel Rufin

   Composition du conseil d'administration des collèges

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/08/1997

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21231 posée par M. Paul d'Ornano

   Suppressions de postes au barème dans les établissements d'enseignement à l'étranger

   La question est caduque

   27/12/1984
2. Question n° 18854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Surveillance dans les lycées et collèges: circulaire

   La question est caduque

   09/08/1984
3. Question n° 02457 posée par Mme Rolande Perlican

   Séparation du collège et du lycée Paul-Bert en deux établissements distincts

   La question a été retirée

   05/04/1979
4. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

   Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

   La question a été retirée

   12/04/1978