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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 216 trouvées
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Question n° 24847 posée par M. Bruno Sido
Abandon de la taxation des centrales à charbon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 22189 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des centrales à charbon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18185 posée par M. Roland Courteau
Conférence de Paris des parties de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 13008 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des employés de CDF-Ingénierie
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 11145 posée par M. Ivan Renar
Situation des négociants détaillants en combustibles des zones frontalières
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains
Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier
Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier
Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold
La question est caduque
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Question n° 01816 posée par M. François Grosdidier
Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold
La question est caduque
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Question n° 0010A posée par M. Louis Brives
Découverte minière du Carmausin
La question a été retirée