Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 05054 posée par M. Philippe Nachbar

    Police de la circulation au pied des canaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar

    Police de la circulation au pied des canaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 12408 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma directeur des voies navigables

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 11362 posée par M. Henri Caillavet

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 10983 posée par M. Christian Poncelet

    Rapport sur l'avenir des voies navigables: suite éventuelle

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

    Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    La question a été retirée

  2. Question n° 0012A posée par M. Pierre Vallon

    Projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    La question est caduque

  3. Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti

    Fonctionnement du canal de Provence

    La question a été transformée.