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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 361 trouvées
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Question n° 2086S posée par M. Pierre Ouzoulias
Mise en oeuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 25726 posée par M. Pierre Ouzoulias
Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 1946G posée par M. Pierre Laurent
Archives nationales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
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Question n° 23503 posée par M. Cédric Perrin
Archivage des marchés publics issus de la dématérialisation
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 21462 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Accès aux archives en Algérie
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
La question est caduque
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Question n° 27792 posée par M. Pierre Ouzoulias
Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur
La question est caduque
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Question n° 26596 posée par M. Patrick Chaize
Cadre concurrentiel de la facture électronique et de l'archivage
La question est caduque
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Question n° 18989 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conditions du maintien d'un double exemplaire d'état civil
La question est caduque
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Question n° 17613 posée par M. Pierre Laurent
Cité des mémoires étudiantes
La question est caduque