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2960 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2493 trouvées
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Question n° 00068 posée par M. Pierre Schiele
Malfaçons aux toitures d'établissements scolaires du second degré
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché
Etablissements scolaires: budget
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart
Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin
Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26822 posée par M. Louis Le Montagner
Etablissements scolaires français à l'étranger: crédits
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 467 trouvées
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Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont
Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime
La question a été retirée
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Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele
Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires
La question a été transformée.
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Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue
Communes: charges des établissements scolaires limitrophes
La question a été retirée
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Question n° 27470 posée par M. Philippe Machefer
Ecole Gabriel-Bouvet de Coignières
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 29035 posée par M. Jean Cluzel
Sinistre survenu au collège de Varennes-sur-Allier en février 1978: couverture financière
La question a reçu une réponse directe