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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 1102S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Avenir des agents de la brigade mobile d'intervention pour les loups
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 1085S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Surfaces pastorales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 0981S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0745S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Protection des abeilles contre les frelons asiatiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Coût réel de la prédation en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1264S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Extension de l'article L. 332-15 du code de l'urbanisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1248S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Difficultés rencontrées par les entreprises de tourisme de savoir-faire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1180S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Difficultés de prise en charge des frais optique dans le cadre de la réforme 100 % santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.