Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0753S posée par M. Pierre Hérisson

    Grève des trésoreries

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 0236S posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 0433S posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences pour Djibouti de la paralysie des ports français

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 0243S posée par M. Robert Vizet

    Situation créée par la grève des employés de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 0035S posée par M. Jean Garcia

    Poursuites contre un responsable de la CGT pour entrave à la libre circulation des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0530S posée par M. Dick Ukeiwe

    Situation des personnels du cadre territorial des P et T de la Nouvelle Calédonie

    La question est caduque

  2. Question n° 0263S posée par M. Bernard Michel Hugo

    Conflit du travail à l'usine Talbot de Poissy

    La question a été retirée

  3. Question n° 0196S posée par M. Raymond Dumont

    Arrêt de la production d'électricité: légitimité des motifs

    La question a été retirée

  4. Question n° 0158S posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'emploi dans une entreprise

    La question a été retirée

  5. Question n° 02501 posée par M. Jean Francou

    Situation de l'usine Solmer à Fos-sur-mer

    La question a été retirée