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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 09479 posée par M. Jean-Louis Carrère
Retraite mutualiste du combattant
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 03785 posée par M. Jean-Louis Carrère
Réforme des études d'orthophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 03411 posée par M. Jean-Louis Carrère
Devenir de l'AFPA
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 17098 posée par M. Jean-Louis Carrère
Reprise des travaux de la déviation d'Aire sur l'Adour
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 16419 posée par M. Jean-Louis Carrère
Récupération des exonérations de taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 09406 posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation des retraités pensionnés par des caisses d'Etats africains
La question est caduque
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Question n° 22564 posée par M. Jean-Louis Carrère
Accessibilité des médecins du travail au carnet de santé
La question est caduque
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Question n° 22332 posée par M. Jean-Louis Carrère
Fiscalité des foyers de jeunes travailleurs
La question est caduque
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Question n° 22269 posée par M. Jean-Louis Carrère
Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France
La question est caduque
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Question n° 21689 posée par M. Jean-Louis Carrère
Révision des textes législatifs et réglementaires en vigueur comportant des dispositions contraires au principe de parité homme-femme
La question est caduque