Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 12939 posée par M. Daniel Reiner

Financement de la Fédération française de spéléologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Question n° 13006 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Financement de la Fédération française de spéléologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Question n° 12730 posée par Mme Évelyne Didier

Situation de la Fédération française de spéléologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/03/2010
Question n° 12075 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Financement de l'activité de spéléologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani

Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine

La question est caduque

17/05/2012
Question n° 16871 posée par M. Claude Jeannerot

Baisse des subventions aux associations de lutte contre le sida

La question est caduque

20/01/2011
Question n° 15858 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation du gîte de l'Écluse à Toulouse

La question est caduque

04/11/2010
Question n° 14842 posée par M. Roland Courteau

Renforcer la prévention et le dépistage du VIH

La question est caduque

19/08/2010
Question n° 14381 posée par Mme Françoise Cartron

Baisse des subventions aux associations de lutte contre la prostitution

La question est caduque

08/07/2010

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