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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 09082 posée par M. Daniel Percheron

   Sûreté dans les ports de la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/06/2009
2. Question n° 0535G posée par M. Nicolas Alfonsi

   SNCM

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2005
3. Question n° 10505 posée par M. Serge Mathieu

   Publication des textes réorganisant l'action de l'Etat en mer

   Réponse du Premier ministre

   15/01/2004
4. Question n° 31256 posée par M. Emmanuel Hamel

   Suivi des mesures ayant trait à la sécurité maritime

   Réponse du ministère : Premier ministre

   15/02/2001
5. Question n° 0265G posée par M. Pierre Hérisson

   Responsabilité du transporteur dans le naufrage de l'Erika

   Réponse du ministère : Équipement

   21/01/2000

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 03058 posée par M. Michel Doublet

   Politique maritime

   La question est caduque

   10/10/2002
2. Question n° 39331 posée par M. Serge Mathieu

   Action gouvernementale vis-à-vis de la flotte française

   La question est caduque

   04/04/2002
3. Question n° 21947 posée par M. Jean-Jacques Robert

   Les leçons du naufrage du pétrolier maltais Erika

   La question a été retirée pour cause de décès.

   20/01/2000
4. Question n° 28511 posée par M. Roger Husson

   Marine marchande: contenu du rapport Lathière

   La question est caduque

   27/02/1986