Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 11030 posée par M. Jean-Pierre Bel
Budget de l'EPSR
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
-
Question n° 06684 posée par M. Louis Souvet
Emploi des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 15771 posée par Mme Nicole Duranton
Bilan du troisième plan autisme 2013-2017
La question est caduque
-
Question n° 10115 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'extension de 15 places au CAT de Cormeilles-en-Parisis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 03350 posée par M. Auguste Cazalet
Associations de personnes handicapées et droit d'ester en justice
La question est caduque
-
Question n° 00339 posée par M. Dominique Leclerc
Difficultés financières de l'ADAPEI d'Indre-et-Loire
La question est caduque