Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 15088 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités du comité national d'urgence médico-psychologique

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 13915 posée par M. Emmanuel Hamel

    Difficultés d'adaptation d'enfants étrangers adoptés

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 04632 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide psychologique des enfants victimes de maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 03787 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités des bureaux d'aide psychologique universitaire

    Réponse du ministère : Santé

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 39691 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Assimilation des psychologues aux professions de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 39715 posée par Mme Évelyne Didier

    Conditions d'exercice de la profession de psychologue

    La question est caduque

  3. Question n° 39259 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Revalorisation du statut des psychologues de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

  4. Question n° 38891 posée par M. Francis Grignon

    Qualification requise pour l'usage du titre de psychologue dans l'Union européenne

    La question est caduque

  5. Question n° 38600 posée par M. Alain Gournac

    Difficultés rencontrées par les centres médico-psycho-pédagogiques

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses