Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10976 posée par M. Jacques Blanc

    Nouveau camouflage

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 17884 posée par M. Jacques Blanc

    Conditions d'intégration des femmes dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 17203 posée par M. Jacques Blanc

    Avenir de la section équestre de l'Ecole militaire

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 13092 posée par M. Jacques Blanc

    Mobilisation de la réserve citoyenne

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 12529 posée par M. Jacques Blanc

    Formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12131 posée par M. Jacques Blanc

    Instructions d'application des décrets relatifs aux médailles des services militaires volontaires et de la défense nationale

    La question a été retirée

  2. Question n° 40036 posée par M. Jacques Blanc

    Pensions et retraites des anciens combattants d'origine étrangère

    La question est caduque