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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12032 posée par Mme Pascale Gruny
Langue de travail au sein de l'alliance pour les technologies des langues à Villers-Cotterêts
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 05768 posée par Mme Pascale Gruny
Répartition des projets sélectionnés dans le cadre du loto du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny
Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 21695 posée par Mme Pascale Gruny
Inéligibilité des Zénith gérés par des sociétés d'économie mixte au fonds de sauvegarde du centre national de la musique
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny
Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère de la culture