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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0213S posée par M. Jean Cluzel
Développement de grandes campagnes d'intérêt national
Réponse du ministère : Communication
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 13375 posée par M. Henri Caillavet
Prélèvements d'organes: campagne d'information
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10727 posée par M. Henri Caillavet
Prélèvements d'organes: campagne d'information
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.