Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 237 trouvées
-
Question n° 10617 posée par M. Michel Le Scouarnec
Reconnaissance des combattants de la Résistance bretonne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 10443 posée par M. Robert Navarro
Création d'une médaille du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 10296 posée par M. Raymond Couderc
Médaille du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 09581 posée par M. Alain Anziani
Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux personnes mobilisées lors du conflit de 1939-1940 au sein d'unités non combattantes
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
-
Question n° 0616S posée par M. Alain Néri
Attribution de la médaille militaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne
Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question est caduque
-
Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet
Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque
-
Question n° 23894 posée par M. Guy Lemaire
Traitement attaché à la médaille militaire
La question est caduque
-
Question n° 23906 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Traitement lié à la médaille militaire
La question est caduque
-
Question n° 23914 posée par M. José Balarello
Traitement lié à la médaille militaire
La question est caduque