Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03022 posée par M. Bertrand Auban

    Conséquence du projet de généralisation du bac professionnel en trois ans sur l'enseignement professionnel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

    Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 10128 posée par M. Bertrand Auban

    Avenir de l'Institut du végétal Arvalis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 25739 posée par M. Bertrand Auban

    Report de la date limite de demande d'option pour le statut de conjoint collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole

    Réponse du ministère : Agriculture