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2090 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1893 trouvées
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Question n° 23049 posée par M. François Pillet
Exonération de plus-values de cession pour les agriculteurs partant à la retraite
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau
Tarification du gazole pour les engins agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas
Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22112 posée par M. Alain Dufaut
Rémunération des producteurs de salades
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 21389 posée par M. Alain Fauconnier
Diagnostic énergétique des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 197 trouvées
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Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet
Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne
La question est caduque
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Question n° 22518 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Dysfonctionnement liés à l'utilisation obligatoire de gazole non routier par les agriculteurs
La question est caduque
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Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni
Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier
La question est caduque
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Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Régime spécial des exploitants agricoles
La question a été retirée
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Question n° 05071 posée par M. André Boyer
Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.