Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 10593 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement du fichier national informatique des donneurs de moelle osseuse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 10351 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du centre de transfusion sanguine de Guéret

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 10375 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Situation de la transfusion sanguine en Lorraine

    Réponse du ministère : Santé publique

  4. Question n° 09942 posée par M. André Bohl

    Organisation spécifique des centres de transfusion sanguine en Moselle

    Réponse du ministère : Santé publique

  5. Question n° 08235 posée par M. Georges Gruillot

    Harmonisation des législations relatives au don du sang

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09660 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation du centre régional de transfusion sanguine de Lille

    La question est caduque

  2. Question n° 09601 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de certains centres de transfusion sanguine

    La question est caduque

  3. Question n° 19742 posée par M. Michel Chauty

    Charge du transport à la famille d'un donateur d'organes décédé prématurément

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19671 posée par M. José Balarello

    Libre circulation des produits sanguins

    La question est caduque

  5. Question n° 27306 posée par M. Henri Belcour

    Participation financière des volontaires au don de leur corps à la médecine

    La question est caduque